Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah
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DÉPARTEMENT 25 · RNIC

Copropriétés dans le département Doubs

6 569 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

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Copropriétés immatriculées6 569Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés91 392Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche14,9Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200181,5 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
34,8 %
1949–1974
16,0 %
1975–2000
8,5 %
2001–2012
5,6 %
2013–2021
2,3 %
À compter de 2022
0,8 %
Après 2010 · non détaillé
4,8 %
Non renseigné / non reconnu
27,2 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–104 03161,4 %
11–502 21033,6 %
51–2003164,8 %
Plus de 200120,2 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Doubs, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés dans le département Doubs.

Voir les 6 569 fiches →
RNIC · AA0027664

8 RUE JULES FERRY

8 r jules ferry
25300 Pontarlier

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA0039545

Résidence des Terres Rouges

17T r de terre rouge
25000 Besançon

Lots d’habitation
19
Lots principaux
19
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AA0081281

LES PEPINIERES - MS1007

15 rue tristan bernard
25000 Besançon

Lots d’habitation
243
Lots principaux
245
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0081364

LECLERC - MS1005

1 place maréchal leclerc
25000 Besançon

Lots d’habitation
281
Lots principaux
285
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0112052

SYNDICAT BRUYERES PRINCIPAL - MS46517

1 allée des bruyères
25000 Besançon

Lots d’habitation
260
Lots principaux
260
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0112136

ESPACE XAVIER MARMIER - MS1108

7a rue xavier marmier
25000 Besançon

Lots d’habitation
70
Lots principaux
208
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Doubs

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

DPE collectif ↗Audit énergétique ↗DTG ↗PPT / PPPT ↗DTA · amiante ↗RAT · avant travaux ↗Parties communes ↗

Les communes de Doubs

Burnevillers
25↗Busy
25↗By
25↗Byans-sur-Doubs
25↗Cademène
25↗Cendrey
25↗Cernay-l'Église
25↗Cessey
25↗Chaffois
25↗Chalezeule
25↗Chalèze
25↗Chamesey
25↗Chamesol
25↗Champagney
25↗Champlive
25↗Champoux
25↗Champvans-les-Moulins
25↗Chantrans
25↗Chapelle-d'Huin
25↗Chapelle-des-Bois
25↗Charmauvillers
25↗Charmoille
25↗Charnay
25↗Charquemont
25↗Chassagne-Saint-Denis
25↗Chaucenne
25↗Chaux-lès-Passavant
25↗Chaux-Neuve
25↗Chay
25↗Chazot
25↗Chemaudin et Vaux
25↗Chenecey-Buillon
25↗Chevigney-lès-Vercel
25↗Chevigney-sur-l'Ognon
25↗Chevroz
25↗Chouzelot
25↗Châteauvieux-les-Fossés
25↗Châtelblanc
25↗Châtillon-Guyotte
25↗Châtillon-le-Duc
25↗Cléron
25↗Colombier-Fontaine
25↗Consolation-Maisonnettes
25↗Corcelle-Mieslot
25↗Corcelles-Ferrières
25↗Corcondray
25↗Cour-Saint-Maurice
25↗Courcelles
25↗Courcelles-lès-Montbéliard
25↗Courchapon
25↗Courtefontaine
25↗Courtetain-et-Salans
25↗Courvières
25↗Crosey-le-Grand
25↗Crosey-le-Petit
25↗Crouzet-Migette
25↗Cubrial
25↗Cubry
25↗Cusance
25↗Cuse-et-Adrisans
25↗Cussey-sur-l'Ognon
25↗Cussey-sur-Lison
25↗Côtebrune
25↗Dambelin
25↗Dambenois
25↗Dammartin-les-Templiers
25↗Dampierre-les-Bois
25↗Dampierre-sur-le-Doubs
25↗Dampjoux
25↗Damprichard
25↗Dannemarie
25↗Dannemarie-sur-Crète
25↗Dasle
25↗Deluz
25↗Devecey
25↗Dommartin
25↗Dompierre-les-Tilleuls
25↗Domprel
25↗Doubs
25↗Dung
25↗

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