Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah
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DÉPARTEMENT 25 · RNIC

Copropriétés dans le département Doubs

6 569 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

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Copropriétés immatriculées6 569Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés91 392Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche14,9Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200181,5 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
34,8 %
1949–1974
16,0 %
1975–2000
8,5 %
2001–2012
5,6 %
2013–2021
2,3 %
À compter de 2022
0,8 %
Après 2010 · non détaillé
4,8 %
Non renseigné / non reconnu
27,2 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–104 03161,4 %
11–502 21033,6 %
51–2003164,8 %
Plus de 200120,2 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Doubs, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés dans le département Doubs.

Voir les 6 569 fiches →
RNIC · AA0027664

8 RUE JULES FERRY

8 r jules ferry
25300 Pontarlier

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA0039545

Résidence des Terres Rouges

17T r de terre rouge
25000 Besançon

Lots d’habitation
19
Lots principaux
19
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AA0081281

LES PEPINIERES - MS1007

15 rue tristan bernard
25000 Besançon

Lots d’habitation
243
Lots principaux
245
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0081364

LECLERC - MS1005

1 place maréchal leclerc
25000 Besançon

Lots d’habitation
281
Lots principaux
285
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0112052

SYNDICAT BRUYERES PRINCIPAL - MS46517

1 allée des bruyères
25000 Besançon

Lots d’habitation
260
Lots principaux
260
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0112136

ESPACE XAVIER MARMIER - MS1108

7a rue xavier marmier
25000 Besançon

Lots d’habitation
70
Lots principaux
208
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Doubs

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

DPE collectif ↗Audit énergétique ↗DTG ↗PPT / PPPT ↗DTA · amiante ↗RAT · avant travaux ↗Parties communes ↗

Les communes de Doubs

Durnes
25↗Désandans
25↗Déservillers
25↗Esnans
25↗Exincourt
25↗Eysson
25↗Faimbe
25↗Fallerans
25↗Ferrières-le-Lac
25↗Ferrières-les-Bois
25↗Fertans
25↗Fesches-le-Châtel
25↗Fessevillers
25↗Feule
25↗Flagey
25↗Flagey-Rigney
25↗Flangebouche
25↗Fleurey
25↗Fontain
25↗Fontaine-lès-Clerval
25↗Fontenelle-Montby
25↗Fontenotte
25↗Fourbanne
25↗Fourcatier-et-Maison-Neuve
25↗Fourg
25↗Fournet-Blancheroche
25↗Fournets-Luisans
25↗Frambouhans
25↗Franey
25↗Franois
25↗Frasne
25↗Froidevaux
25↗Fuans
25↗Gellin
25↗Geneuille
25↗Geney
25↗Gennes
25↗Germondans
25↗Germéfontaine
25↗Gevresin
25↗Gilley
25↗Glamondans
25↗Glay
25↗Glère
25↗Gondenans-les-Moulins
25↗Gondenans-Montby
25↗Gonsans
25↗Gouhelans
25↗Goumois
25↗Goux-lès-Dambelin
25↗Goux-sous-Landet
25↗Grand'Combe-Châteleu
25↗Grand'Combe-des-Bois
25↗Grand-Charmont
25↗Grandfontaine
25↗Grandfontaine-sur-Creuse
25↗Granges-Narboz
25↗Grosbois
25↗Guillon-les-Bains
25↗Guyans-Durnes
25↗Guyans-Vennes
25↗Gémonval
25↗Houtaud
25↗Huanne-Montmartin
25↗Hyèvre-Magny
25↗Hyèvre-Paroisse
25↗Hyémondans
25↗Hérimoncourt
25↗Indevillers
25↗Issans
25↗Jallerange
25↗Jougne
25↗L'Hôpital-du-Grosbois
25↗L'Hôpital-Saint-Lieffroy
25↗L'Isle-sur-le-Doubs
25↗L'Écouvotte
25↗Labergement-Sainte-Marie
25↗La Bosse
25↗La Bretenière
25↗La Chaux
25↗

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