Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 25258 · RNIC

Copropriétés à Franois

20 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées20Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés151Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche8,3Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200150,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
20,0 %
1949–1974
5,0 %
1975–2000
5,0 %
2001–2012
5,0 %
2013–2021
10,0 %
À compter de 2022
5,0 %
Après 2010 · non détaillé
10,0 %
Non renseigné / non reconnu
40,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–101785,0 %
11–50210,0 %
51–20015,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Franois, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Franois.

Voir les 20 fiches →
RNIC · AD1880525

COPROPRIÉTÉ 40 Grande Rue 25770 FRANOIS

40 grande rue
25770 Franois

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD3617826

AU BOIS

lieudit au bois
25770 franois

Lots d’habitation
1
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD6043483

Les Terrasses de Bassand

2A r de bassand
25770 Franois

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AF7241201

LES CARRES SWEETY

1d Rue de Belleville
25770 Franois

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AF7249634

17 GRANDE RUE

17 grande rue
25770 Franois

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF8320715

SDC LES HAUTS DE FRANOIS

2 Grande Rue
25770 Franois

Lots d’habitation
52
Lots principaux
60
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Franois

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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