COMMUNE 25467 · RNIC
Copropriétés à Pouilley-les-Vignes
15 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 12 | 80,0 % |
| 11–50 | 3 | 20,0 % |
| 51–200 | 0 | 0,0 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Pouilley-les-Vignes, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Pouilley-les-Vignes.
SDC LA PERROUSE
28 Rue de la Perrouse
25115 Pouilley-les-Vignes
- Lots d’habitation
- 7
- Lots principaux
- 9
SDC 11 route de Lausanne
11 r de lausanne
25115 Pouilley-les-Vignes
- Lots d’habitation
- 7
- Lots principaux
- 7
3 RUE DE L'EGLISE
3 Rue de l'Eglise
25115 Pouilley-les-Vignes
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 4
25 rue d'Emagny
25 r d'emagny
25115 Pouilley-les-Vignes
- Lots d’habitation
- 23
- Lots principaux
- 23
SDC RUE DE L'EGLISE 25115 POUILLEY LES VIGNES
4 Rue de l'Eglise
25115 Pouilley-les-Vignes
- Lots d’habitation
- 4
- Lots principaux
- 4
RESIDENCE DE L'ETANG - MS193767
IMPASSE DE L ETANG
25115 POUILLEY LES VIGNES
- Lots d’habitation
- 18
- Lots principaux
- 18
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Pouilley-les-Vignes
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
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