Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah
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DÉPARTEMENT 25 · RNIC

Copropriétés dans le département Doubs

6 569 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

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Copropriétés immatriculées6 569Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés91 392Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche14,9Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200181,5 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
34,8 %
1949–1974
16,0 %
1975–2000
8,5 %
2001–2012
5,6 %
2013–2021
2,3 %
À compter de 2022
0,8 %
Après 2010 · non détaillé
4,8 %
Non renseigné / non reconnu
27,2 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–104 03161,4 %
11–502 21033,6 %
51–2003164,8 %
Plus de 200120,2 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Doubs, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés dans le département Doubs.

Voir les 6 569 fiches →
RNIC · AA0027664

8 RUE JULES FERRY

8 r jules ferry
25300 Pontarlier

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA0039545

Résidence des Terres Rouges

17T r de terre rouge
25000 Besançon

Lots d’habitation
19
Lots principaux
19
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AA0081281

LES PEPINIERES - MS1007

15 rue tristan bernard
25000 Besançon

Lots d’habitation
243
Lots principaux
245
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0081364

LECLERC - MS1005

1 place maréchal leclerc
25000 Besançon

Lots d’habitation
281
Lots principaux
285
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0112052

SYNDICAT BRUYERES PRINCIPAL - MS46517

1 allée des bruyères
25000 Besançon

Lots d’habitation
260
Lots principaux
260
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0112136

ESPACE XAVIER MARMIER - MS1108

7a rue xavier marmier
25000 Besançon

Lots d’habitation
70
Lots principaux
208
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Doubs

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

DPE collectif ↗Audit énergétique ↗DTG ↗PPT / PPPT ↗DTA · amiante ↗RAT · avant travaux ↗Parties communes ↗

Les communes de Doubs

La Chenalotte
25↗La Chevillotte
25↗La Cluse-et-Mijoux
25↗La Grange
25↗Laire
25↗Laissey
25↗Lanans
25↗Landresse
25↗Lantenne-Vertière
25↗Lanthenans
25↗La Planée
25↗La Prétière
25↗La Rivière-Drugeon
25↗Larnod
25↗La Sommette
25↗La Tour-de-Sçay
25↗Laval-le-Prieuré
25↗Lavans-Quingey
25↗Lavans-Vuillafans
25↗Lavernay
25↗Laviron
25↗La Vèze
25↗Le Barboux
25↗Le Bizot
25↗Le Bélieu
25↗Le Crouzet
25↗Le Luhier
25↗Le Moutherot
25↗Le Mémont
25↗Le Puy
25↗Le Russey
25↗Les Alliés
25↗Les Auxons
25↗Les Bréseux
25↗Les Combes
25↗Les Fins
25↗Les Fontenelles
25↗Les Fourgs
25↗Les Grangettes
25↗Les Gras
25↗Les Hôpitaux-Neufs
25↗Les Hôpitaux-Vieux
25↗Les Monts-Ronds
25↗Les Plains-et-Grands-Essarts
25↗Les Pontets
25↗Les Premiers Sapins
25↗Les Terres-de-Chaux
25↗Les Villedieu
25↗Les Écorces
25↗Le Val
25↗Le Vernoy
25↗Levier
25↗Liebvillers
25↗Liesle
25↗Lizine
25↗Lods
25↗Lombard
25↗Lomont-sur-Crête
25↗Longechaux
25↗Longemaison
25↗Longevelle-lès-Russey
25↗Longevelle-sur-Doubs
25↗Longeville
25↗Longevilles-Mont-d'Or
25↗Loray
25↗Lougres
25↗Luxiol
25↗Magny-Châtelard
25↗Maisons-du-Bois-Lièvremont
25↗Malans
25↗Malbrans
25↗Malbuisson
25↗Malpas
25↗Mamirolle
25↗Mancenans
25↗Mancenans-Lizerne
25↗Mandeure
25↗Marchaux-Chaudefontaine
25↗Marvelise
25↗Mathay
25↗

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