Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah
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DÉPARTEMENT 25 · RNIC

Copropriétés dans le département Doubs

6 569 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

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Copropriétés immatriculées6 569Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés91 392Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche14,9Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200181,5 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
34,8 %
1949–1974
16,0 %
1975–2000
8,5 %
2001–2012
5,6 %
2013–2021
2,3 %
À compter de 2022
0,8 %
Après 2010 · non détaillé
4,8 %
Non renseigné / non reconnu
27,2 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–104 03161,4 %
11–502 21033,6 %
51–2003164,8 %
Plus de 200120,2 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Doubs, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés dans le département Doubs.

Voir les 6 569 fiches →
RNIC · AA0027664

8 RUE JULES FERRY

8 r jules ferry
25300 Pontarlier

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA0039545

Résidence des Terres Rouges

17T r de terre rouge
25000 Besançon

Lots d’habitation
19
Lots principaux
19
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AA0081281

LES PEPINIERES - MS1007

15 rue tristan bernard
25000 Besançon

Lots d’habitation
243
Lots principaux
245
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0081364

LECLERC - MS1005

1 place maréchal leclerc
25000 Besançon

Lots d’habitation
281
Lots principaux
285
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0112052

SYNDICAT BRUYERES PRINCIPAL - MS46517

1 allée des bruyères
25000 Besançon

Lots d’habitation
260
Lots principaux
260
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0112136

ESPACE XAVIER MARMIER - MS1108

7a rue xavier marmier
25000 Besançon

Lots d’habitation
70
Lots principaux
208
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Doubs

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

DPE collectif ↗Audit énergétique ↗DTG ↗PPT / PPPT ↗DTA · amiante ↗RAT · avant travaux ↗Parties communes ↗

Les communes de Doubs

Mazerolles-le-Salin
25↗Maîche
25↗Mercey-le-Grand
25↗Meslières
25↗Mesmay
25↗Miserey-Salines
25↗Moncey
25↗Moncley
25↗Mondon
25↗Mont-de-Laval
25↗Mont-de-Vougney
25↗Montagney-Servigney
25↗Montancy
25↗Montandon
25↗Montbéliard
25↗Montbéliardot
25↗Montenois
25↗Montfaucon
25↗Montferrand-le-Château
25↗Montgesoye
25↗Montivernage
25↗Montjoie-le-Château
25↗Montlebon
25↗Montmahoux
25↗Montperreux
25↗Montrond-le-Château
25↗Montussaint
25↗Montécheroux
25↗Morre
25↗Morteau
25↗Mouthe
25↗Mouthier-Haute-Pierre
25↗Myon
25↗Médière
25↗Mérey-Vieilley
25↗Mésandans
25↗Métabief
25↗Naisey-les-Granges
25↗Nancray
25↗Nans
25↗Nans-sous-Sainte-Anne
25↗Narbief
25↗Neuchâtel-Urtière
25↗Noirefontaine
25↗Noironte
25↗Nommay
25↗Novillars
25↗Noël-Cerneux
25↗Ollans
25↗Onans
25↗Orchamps-Vennes
25↗Orgeans-Blanchefontaine
25↗Ornans
25↗Orsans
25↗Orve
25↗Osse
25↗Osselle-Routelle
25↗Ougney-Douvot
25↗Ouhans
25↗Ouvans
25↗Oye-et-Pallet
25↗Palantine
25↗Palise
25↗Paroy
25↗Passavant
25↗Passonfontaine
25↗Pays-de-Clerval
25↗Pays-de-Montbenoît
25↗Pelousey
25↗Pessans
25↗Petite-Chaux
25↗Pierrefontaine-les-Varans
25↗Pierrefontaine-lès-Blamont
25↗Pirey
25↗Placey
25↗Plaimbois-du-Miroir
25↗Plaimbois-Vennes
25↗Pompierre-sur-Doubs
25↗Pont-de-Roide-Vermondans
25↗Pont-les-Moulins
25↗

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