Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah
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DÉPARTEMENT 25 · RNIC

Copropriétés dans le département Doubs

6 569 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

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Copropriétés immatriculées6 569Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés91 392Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche14,9Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200181,5 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
34,8 %
1949–1974
16,0 %
1975–2000
8,5 %
2001–2012
5,6 %
2013–2021
2,3 %
À compter de 2022
0,8 %
Après 2010 · non détaillé
4,8 %
Non renseigné / non reconnu
27,2 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–104 03161,4 %
11–502 21033,6 %
51–2003164,8 %
Plus de 200120,2 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Doubs, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés dans le département Doubs.

Voir les 6 569 fiches →
RNIC · AA0027664

8 RUE JULES FERRY

8 r jules ferry
25300 Pontarlier

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA0039545

Résidence des Terres Rouges

17T r de terre rouge
25000 Besançon

Lots d’habitation
19
Lots principaux
19
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AA0081281

LES PEPINIERES - MS1007

15 rue tristan bernard
25000 Besançon

Lots d’habitation
243
Lots principaux
245
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0081364

LECLERC - MS1005

1 place maréchal leclerc
25000 Besançon

Lots d’habitation
281
Lots principaux
285
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0112052

SYNDICAT BRUYERES PRINCIPAL - MS46517

1 allée des bruyères
25000 Besançon

Lots d’habitation
260
Lots principaux
260
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0112136

ESPACE XAVIER MARMIER - MS1108

7a rue xavier marmier
25000 Besançon

Lots d’habitation
70
Lots principaux
208
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Doubs

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

DPE collectif ↗Audit énergétique ↗DTG ↗PPT / PPPT ↗DTA · amiante ↗RAT · avant travaux ↗Parties communes ↗

Les communes de Doubs

Pontarlier
25↗Pouilley-Français
25↗Pouilley-les-Vignes
25↗Pouligney-Lusans
25↗Provenchère
25↗Présentevillers
25↗Puessans
25↗Pugey
25↗Péseux
25↗Quingey
25↗Rahon
25↗Rancenay
25↗Randevillers
25↗Rang
25↗Raynans
25↗Recologne
25↗Reculfoz
25↗Remoray-Boujeons
25↗Rennes-sur-Loue
25↗Renédale
25↗Reugney
25↗Rigney
25↗Rignosot
25↗Rillans
25↗Roche-lez-Beaupré
25↗Roche-lès-Clerval
25↗Rochejean
25↗Roches-lès-Blamont
25↗Rognon
25↗Romain
25↗Ronchaux
25↗Rondefontaine
25↗Roset-Fluans
25↗Rosières-sur-Barbèche
25↗Rosureux
25↗Rougemont
25↗Rougemontot
25↗Rouhe
25↗Roulans
25↗Ruffey-le-Château
25↗Rurey
25↗Rémondans-Vaivre
25↗Saint-Antoine
25↗Saint-Georges-Armont
25↗Saint-Gorgon-Main
25↗Saint-Hilaire
25↗Saint-Hippolyte
25↗Saint-Juan
25↗Saint-Julien-lès-Montbéliard
25↗Saint-Julien-lès-Russey
25↗Saint-Maurice-Colombier
25↗Saint-Point-Lac
25↗Saint-Vit
25↗Sainte-Anne
25↗Sainte-Colombe
25↗Sainte-Marie
25↗Sainte-Suzanne
25↗Samson
25↗Sancey
25↗Sarrageois
25↗Saules
25↗Sauvagney
25↗Saône
25↗Scey-Maisières
25↗Seloncourt
25↗Semondans
25↗Septfontaines
25↗Serre-les-Sapins
25↗Servin
25↗Silley-Amancey
25↗Silley-Bléfond
25↗Sochaux
25↗Solemont
25↗Soulce-Cernay
25↗Sourans
25↗Soye
25↗Surmont
25↗Séchin
25↗Taillecourt
25↗Tallans
25↗

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