Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah
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DÉPARTEMENT 25 · RNIC

Copropriétés dans le département Doubs

6 569 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

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Copropriétés immatriculées6 569Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés91 392Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche14,9Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200181,5 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
34,8 %
1949–1974
16,0 %
1975–2000
8,5 %
2001–2012
5,6 %
2013–2021
2,3 %
À compter de 2022
0,8 %
Après 2010 · non détaillé
4,8 %
Non renseigné / non reconnu
27,2 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–104 03161,4 %
11–502 21033,6 %
51–2003164,8 %
Plus de 200120,2 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Doubs, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés dans le département Doubs.

Voir les 6 569 fiches →
RNIC · AA0027664

8 RUE JULES FERRY

8 r jules ferry
25300 Pontarlier

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA0039545

Résidence des Terres Rouges

17T r de terre rouge
25000 Besançon

Lots d’habitation
19
Lots principaux
19
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AA0081281

LES PEPINIERES - MS1007

15 rue tristan bernard
25000 Besançon

Lots d’habitation
243
Lots principaux
245
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0081364

LECLERC - MS1005

1 place maréchal leclerc
25000 Besançon

Lots d’habitation
281
Lots principaux
285
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0112052

SYNDICAT BRUYERES PRINCIPAL - MS46517

1 allée des bruyères
25000 Besançon

Lots d’habitation
260
Lots principaux
260
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA0112136

ESPACE XAVIER MARMIER - MS1108

7a rue xavier marmier
25000 Besançon

Lots d’habitation
70
Lots principaux
208
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Doubs

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

DPE collectif ↗Audit énergétique ↗DTG ↗PPT / PPPT ↗DTA · amiante ↗RAT · avant travaux ↗Parties communes ↗

Les communes de Doubs

Tallenay
25↗Tarcenay-Foucherans
25↗Thise
25↗Thiébouhans
25↗Thoraise
25↗Thulay
25↗Thurey-le-Mont
25↗Torpes
25↗Touillon-et-Loutelet
25↗Tournans
25↗Tressandans
25↗Trouvans
25↗Trépot
25↗Trévillers
25↗Urtière
25↗Uzelle
25↗Vaire
25↗Val-d'Usiers
25↗Val-de-Roulans
25↗Valdahon
25↗Valentigney
25↗Valleroy
25↗Valonne
25↗Valoreille
25↗Vandoncourt
25↗Vaucluse
25↗Vauclusotte
25↗Vaudrivillers
25↗Vaufrey
25↗Vaux-et-Chantegrue
25↗Velesmes-Essarts
25↗Vellerot-lès-Belvoir
25↗Vellerot-lès-Vercel
25↗Vellevans
25↗Venise
25↗Vennans
25↗Vennes
25↗Vercel-Villedieu-le-Camp
25↗Vergranne
25↗Verne
25↗Vernierfontaine
25↗Vernois-lès-Belvoir
25↗Verrières-de-Joux
25↗Vieilley
25↗Vieux-Charmont
25↗Villars-lès-Blamont
25↗Villars-Saint-Georges
25↗Villars-sous-Dampjoux
25↗Villars-sous-Écot
25↗Villeneuve-d'Amont
25↗Villers-Buzon
25↗Villers-Chief
25↗Villers-Grélot
25↗Villers-la-Combe
25↗Villers-le-Lac
25↗Villers-Saint-Martin
25↗Villers-sous-Chalamont
25↗Viéthorey
25↗Voillans
25↗Voires
25↗Vorges-les-Pins
25↗Voujeaucourt
25↗Vuillafans
25↗Vuillecin
25↗Vyt-lès-Belvoir
25↗Échay
25↗Échenans
25↗Échevannes
25↗École-Valentin
25↗Écot
25↗Écurcey
25↗Émagny
25↗Épenouse
25↗Épenoy
25↗Épeugney
25↗Étalans
25↗Éternoz-Vallée-du-Lison
25↗Étouvans
25↗Étrabonne
25↗Étrappe
25↗

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