COMMUNE 25432 · RNIC
Copropriétés à Orchamps-Vennes
28 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 23 | 82,1 % |
| 11–50 | 5 | 17,9 % |
| 51–200 | 0 | 0,0 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Orchamps-Vennes, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Orchamps-Vennes.
LA FERME DE LEANDRE
20 r mal de lattre de tassigny
25390 Orchamps-Vennes
- Lots d’habitation
- 10
- Lots principaux
- 10
copropriété de Bergame
2 rue de bergame
25390 Orchamps Vennes
- Lots d’habitation
- 5
- Lots principaux
- 5
1 RUE DE VERDUN 25390 ORCHAMPS VENNES
1 r de verdun
25390 Orchamps-Vennes
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
30 route de BESANCON à ORCHAMPS-VENNES
30 rte de besancon
25390 Orchamps-Vennes
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
COPROPRIETE DU BEAU CHENE
2 r du chene,
25390 Orchamps-Vennes
- Lots d’habitation
- 8
- Lots principaux
- 8
11 RUE DU DOCTEUR HENRIET 25390 ORCHAMPS VENNES
11 r docteur henriet
25390 Orchamps-Vennes
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Orchamps-Vennes
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
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