Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 25103 · RNIC

Copropriétés à Busy

4 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées4Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés26Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche6,5Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 20010,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
0,0 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
25,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
75,0 %
Non renseigné / non reconnu
0,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–104100,0 %
11–5000,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Busy, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Busy.

Voir les 4 fiches →
RNIC · AF3530292

Au village Sud BUSY

r principale,
25320 Busy

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AH8674087

CRIANTE DU LEVANT

11 r de culot
25320 Busy

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AH9390410

LA LONGERE DE BUSY

76 r principale
25320 Busy

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AJ1543107

KALIA

11 Chemin de la Criante
25320 Busy

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Busy

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Busy

Les communes voisines

Tout le département Doubs →

LES AUTRES SITES DU RÉSEAU

Pour aller plus loin à Busy

Retrouvez les données et les démarches complémentaires pour ce même territoire.