Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 25048 · RNIC

Périodes de construction à Bavans

15 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées15Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés174Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche13,8Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200175,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
20,0 %
1949–1974
26,7 %
1975–2000
13,3 %
2001–2012
20,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
20,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10853,3 %
11–50746,7 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Bavans, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Bavans.

Voir les 15 fiches →
RNIC · AA5228390

CLAIR MATIN

21 r des mesanges
25550 Bavans

Lots d’habitation
40
Lots principaux
40
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AA7435837

RESIDENCE LES COQUELICOTS

15 Rue des Coquelicots
25550 Bavans

Lots d’habitation
20
Lots principaux
20
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD2323483

LES ANEMONES - MS5980

17 Rue des Anémones
25550 Bavans

Lots d’habitation
20
Lots principaux
20
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AE1908508

Copropriété NEOQUATRO

10 r des pruniers
25550 Bavans

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AF0220046

19 GRANDE RUE

19 grande rue
25550 Bavans

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF4957130

0093 - Les Jardins du Lordays

1 à 6 impasse du Lorday,
25550 Bavans

Lots d’habitation
46
Lots principaux
46
2001–2012Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Bavans

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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