Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 25202 · RNIC

Lots et taille des copropriétés à Dompierre-les-Tilleuls

3 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées3Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés24Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche8,0Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200133,3 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
33,3 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
66,7 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
0,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10266,7 %
11–50133,3 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Comparer les catégories de lots

ChampCumul déclaréFiches renseignées
Lots totaux983
Habitation, bureaux et commerces243
Lots d’habitation243

Les cumuls peuvent comporter des recouvrements entre syndicats liés. Ils ne mesurent pas un nombre de logements physiques uniques.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Dompierre-les-Tilleuls.

Voir les 3 fiches →
RNIC · AD3173960

Au Village Dompierre

27 grande rue
25560 Dompierre-les-Tilleuls

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AG9495524

LES PIROULARDS

15 grande rue
25560 Dompierre-les-Tilleuls

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AI9549411

Résidence des Tilleuls

19 Rue du Stade
25560 Dompierre-les-Tilleuls

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Dompierre-les-Tilleuls

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Dompierre-les-Tilleuls

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Tout le département Doubs →

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