COMMUNE 25411 · RNIC
Périodes de construction à Morteau
190 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 125 | 65,8 % |
| 11–50 | 60 | 31,6 % |
| 51–200 | 5 | 2,6 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Morteau, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Morteau.
LES EAUX VIVES - MS1392
17 Avenue Charles de Gaulle
25500 Morteau
- Lots d’habitation
- 170
- Lots principaux
- 170
LA GRANDE HORLOGE - MS1402
8 Rue Belzon
25500 Morteau
- Lots d’habitation
- 28
- Lots principaux
- 48
LES CHARDONS - MS1390
14 Rue Gonsalve Pertusier
25500 Morteau
- Lots d’habitation
- 29
- Lots principaux
- 30
LE CHAMOIS - MS1412
21 Rue René Payot
25500 Morteau
- Lots d’habitation
- 32
- Lots principaux
- 32
PAYOT - MS1387
1 Avenue de la Gare
25500 Morteau
- Lots d’habitation
- 27
- Lots principaux
- 29
LAGURON - MS1388
8 Rue du Clos Jeune
25500 Morteau
- Lots d’habitation
- 66
- Lots principaux
- 66
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Morteau
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
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