Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 25440 · RNIC

Lots et taille des copropriétés à Ouhans

3 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées3Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés16Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche6,0Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 2001100,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
33,3 %
1949–1974
66,7 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
0,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–103100,0 %
11–5000,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Comparer les catégories de lots

ChampCumul déclaréFiches renseignées
Lots totaux523
Habitation, bureaux et commerces183
Lots d’habitation163

Les cumuls peuvent comporter des recouvrements entre syndicats liés. Ils ne mesurent pas un nombre de logements physiques uniques.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Ouhans.

Voir les 3 fiches →
RNIC · AG3185683

9 Grande Rue 25520 OUHANS

9 grande rue
25520 Ouhans

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AH3944113

OUHANS

2 grande rue
25520 Ouhans

Lots d’habitation
3
Lots principaux
5
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AJ3530946

6 RUE DU MOULIN

6 Rue du Moulin
25520 Ouhans

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Ouhans

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Ouhans

Les communes voisines

Tout le département Doubs →

LES AUTRES SITES DU RÉSEAU

Pour aller plus loin à Ouhans

Retrouvez les données et les démarches complémentaires pour ce même territoire.