Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 28173 · RNIC

Copropriétés à Gasville-Oisème

3 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées3Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés108Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche36,7Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 20010,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
0,0 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
33,3 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
66,7 %
Non renseigné / non reconnu
0,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10133,3 %
11–50133,3 %
51–200133,3 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Gasville-Oisème, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Gasville-Oisème.

Voir les 3 fiches →
RNIC · AE7406390

L'impasse des Petits Saults

14 impasse des petits Saults

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AG5533054

Résidence du Bois

imp des petits saults,
28300 Gasville-Oisème

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AH4662680

107 LES JARDINS D'ARIANE

28 r de la chesnaie
28300 Gasville-Oisème

Lots d’habitation
92
Lots principaux
94
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Gasville-Oisème

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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