Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 38078 · RNIC

Lots et taille des copropriétés à La Chapelle-du-Bard

3 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées3Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés6Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche2,0Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 2001100,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
0,0 %
1949–1974
33,3 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
66,7 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–103100,0 %
11–5000,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Comparer les catégories de lots

ChampCumul déclaréFiches renseignées
Lots totaux93
Habitation, bureaux et commerces63
Lots d’habitation63

Les cumuls peuvent comporter des recouvrements entre syndicats liés. Ils ne mesurent pas un nombre de logements physiques uniques.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à La Chapelle-du-Bard.

Voir les 3 fiches →
RNIC · AF1143221

COPROPRIETE CADASTREE AB 600

Le Bourg
38580 LA CHAPELLE-DU BARD

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AH3973641

LA CHAPELLE DU BARD (Isère), 22 et 28 rue de La T

28 rue de la Tour, la chapelle-du-bard

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI2913937

2596 Route de la Croix du Raffour - LA CHAPELLE DU

2596 route de la croix du rafour,
38580 La Chapelle-du-Bard

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
1949–1974Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à La Chapelle-du-Bard

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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