COMMUNE 68218 · RNIC
Copropriétés à Morschwiller-le-Bas
32 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 17 | 53,1 % |
| 11–50 | 14 | 43,8 % |
| 51–200 | 1 | 3,1 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Morschwiller-le-Bas, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Morschwiller-le-Bas.
LES CIGOGNES
1 r hofer
68790 Morschwiller-le-Bas
- Lots d’habitation
- 64
- Lots principaux
- 64
LES VILLAS TRIANON BAT.A - MS33423
25 Rue Tachard
68790 Morschwiller-le-Bas
- Lots d’habitation
- 12
- Lots principaux
- 12
VILLAS TRIANON BAT B et C - MS39855
27 Rue Tachard
68790 Morschwiller-le-Bas
- Lots d’habitation
- 22
- Lots principaux
- 22
RESIDENCE DU PARC - MS29967
2 Impasse Saint-Hubert
68790 Morschwiller-le-Bas
- Lots d’habitation
- 14
- Lots principaux
- 14
LES CARRES D'HELIOS - MS84973
61 Rue de la Source
68790 Morschwiller-le-Bas
- Lots d’habitation
- 16
- Lots principaux
- 16
ARMEE
28 r de la 1ere armee francaise
68790 Morschwiller-le-Bas
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 6
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Morschwiller-le-Bas
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
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