COMMUNE 70026 · RNIC
Lots et taille des copropriétés à Arc-lès-Gray
12 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 8 | 66,7 % |
| 11–50 | 4 | 33,3 % |
| 51–200 | 0 | 0,0 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Comparer les catégories de lots
| Champ | Cumul déclaré | Fiches renseignées |
|---|---|---|
| Lots totaux | 235 | 12 |
| Habitation, bureaux et commerces | 104 | 12 |
| Lots d’habitation | 87 | 12 |
Les cumuls peuvent comporter des recouvrements entre syndicats liés. Ils ne mesurent pas un nombre de logements physiques uniques.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-06 · Import du 2026-10-06. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Arc-lès-Gray.
102 rue de dijon
102 r de dijon
70100 Arc-lès-Gray
- Lots d’habitation
- 4
- Lots principaux
- 4
LE VILLENEUVE I
18 r louis chauveau
70100 Arc-lès-Gray
- Lots d’habitation
- 23
- Lots principaux
- 24
2 RUE DE LA POSTE
2 r de la poste
70100 Arc-lès-Gray
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 4
5 AVENUE CHARLES COUYBA
5 av charles couyba
70100 Arc-lès-Gray
- Lots d’habitation
- 10
- Lots principaux
- 12
3 AVENUE CHARLES COUYBA
3 av charles couyba
70100 Arc-lès-Gray
- Lots d’habitation
- 10
- Lots principaux
- 17
10-12 rue de verdun Arc-les-Gray
12 r de verdun
70100 Arc-lès-Gray
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Arc-lès-Gray
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
En savoir plus sur Arc-lès-Gray
Les communes voisines
UN INTERLOCUTEUR IDENTIFIÉ
Votre projet mérite un cadre clair.
Copropriété Info vous aide à préparer les projets de votre immeuble. Votre demande nous est adressée directement pour préparer la suite de votre projet.
Sans engagement
Des partenaires sélectionnés avec exigence
Nous accordons une attention particulière au choix de nos partenaires et à l’adéquation de leur intervention avec votre projet.
Vous gardez la main
Déposer une demande ne vous engage à aucune prestation. Vous restez libre de votre choix et de la suite à donner.
Un usage clair de vos coordonnées
Le formulaire sert à vous recontacter au sujet de votre projet. Aucune transmission automatique à des partenaires.
Les collaborations de notre éditeur
Notre éditeur travaille notamment avec AXA et AC Environnement.
Ces références concernent notre éditeur et ne signifient pas que ces groupes interviennent sur chaque demande déposée sur Copropriété Info.
Haute-Saône › 1 000 à 7 999 habitants › Arc-lès-Gray
Comprendre les données de Arc-lès-Gray
12 immatriculations RNIC rattachées à Arc-lès-Gray. Cet effectif ne correspond pas à un nombre de logements.
Le RNIC décrit des immatriculations et des informations déclarées. Il ne prouve ni la réalisation d’une étude technique ni l’état réel des parties communes. Les logements, les lots et les syndicats sont des unités différentes.
Copropriétés du département : Haute-Saône (70) →. Consultez la même période et le même périmètre avant toute comparaison.
Outil d’orientation des études en copropriété →
Préparer les questions à poser au syndic.
Dans quel ordre préparer les études ? →
Organiser les démarches sans confondre leurs finalités.
Comparer les devis en copropriété →
Comparer les périmètres, les livrables et les exclusions.
Une fiche RNIC prouve-t-elle qu’un DPE collectif ou un PPT a été réalisé ?
Non. Il faut consulter les documents du syndicat et leurs dates. L’annuaire sert à identifier une copropriété et à situer les déclarations disponibles, pas à certifier ses obligations remplies.
Copropriété Info · Sources et méthode. Synthèses pédagogiques et traitement de données publiques ; aucune validation par les organismes sources n’est revendiquée. Sources et méthode · Informations sur l’éditeur.
Les dates de collecte, les millésimes statistiques et les dates de vérification des règles sont distincts. Une actualisation technique ne constitue pas une nouvelle validation juridique. Les limites et les sources propres au sujet figurent dans la page.
LES AUTRES SITES DU RÉSEAU
Pour aller plus loin à Arc-lès-Gray
Retrouvez les données et les démarches complémentaires pour ce même territoire.
Statistiques DPE à Arc-lès-Gray
Étiquettes énergie, surfaces et consommations des logements diagnostiqués.
Audits énergétiques à Arc-lès-Gray
Données des audits et repères pour préparer un projet de rénovation.
Amiante et ancienneté du bâti à Arc-lès-Gray
Données du bâti ancien, repérages et solutions pour les déchets amiantés.
Prix immobiliers et évolution à Arc-lès-Gray
Prix de vente, tendances des marchés locaux et loyers d’annonce des logements.
Revenus locaux et patrimoine à Arc-lès-Gray
Repères INSEE et ressources pour protéger ses revenus et préparer ses projets patrimoniaux.