Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 76599 · RNIC

Copropriétés à Saint-Léger-du-Bourg-Denis

10 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées10Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés259Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche25,9Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200133,3 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
10,0 %
1949–1974
10,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
10,0 %
2013–2021
20,0 %
À compter de 2022
10,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
40,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10440,0 %
11–50550,0 %
51–200110,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Saint-Léger-du-Bourg-Denis, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Saint-Léger-du-Bourg-Denis.

Voir les 10 fiches →
RNIC · AA2427763

Résidence Les Orchidées

601 rte de lyons
76160 ST LEGER BOURG DENIS

Lots d’habitation
28
Lots principaux
28
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AA9281924

LE VERT BUISSON

6 sen des grecs,
76160 Saint-Léger-du-Bourg-Denis

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD5418397

IMMEUBLE 16 RUE DU CANTONY

16 r du cantony
76160 Saint-Léger-du-Bourg-Denis

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD9135336

LES JARDINS DE L'AUBETTE

36 Grande Rue
76160 Saint-Léger-du-Bourg-Denis

Lots d’habitation
23
Lots principaux
23
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF4646105

LES RIVES DU PARC

04 rue eugene lavoisier

Lots d’habitation
99
Lots principaux
99
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AG1691104

LES RIVES DU PARC BAT. C

2 Rue Simone Veil
76160 Saint-Léger-du-Bourg-Denis

Lots d’habitation
42
Lots principaux
42
2013–2021Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Saint-Léger-du-Bourg-Denis

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Saint-Léger-du-Bourg-Denis

Les communes voisines

Tout le département Seine-Maritime →

LES AUTRES SITES DU RÉSEAU

Pour aller plus loin à Saint-Léger-du-Bourg-Denis

Retrouvez les données et les démarches complémentaires pour ce même territoire.