Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 90032 · RNIC

Types de syndics à Danjoutin

63 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées63Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés474Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche7,8Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200176,3 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
22,2 %
1949–1974
12,7 %
1975–2000
11,1 %
2001–2012
9,5 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
1,6 %
Après 2010 · non détaillé
3,2 %
Non renseigné / non reconnu
39,7 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LES SYNDICS DÉCLARÉS

Types de représentants légaux.

Type de syndicImmatriculationsPart
professionnel2234,9 %
bénévole1015,9 %
Non renseigné3149,2 %

« Non renseigné » ne signifie pas absence de syndic. Aucun mandat ni disponibilité ne sont garantis par le site.

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Ce que les données permettent de préparer

À Danjoutin, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Danjoutin.

Voir les 63 fiches →
RNIC · AA7415201

1 RUE GENERAL DE GAULLE

1 Rue du Général de Gaulle
90400 Danjoutin

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AB5113949

SDC JARDINS DE MAXENCE

6 r du jura
90400 Danjoutin

Lots d’habitation
60
Lots principaux
60
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC2354652

Les Martyrs

7 r des martyrs de la resistance
90400 Danjoutin

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC4448932

35 ter rue du Docteur Jacquot

35T r du docteur eugene jacquot
90400 Danjoutin

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC4951687

LE DOREMI

3 r du canal
90400 Danjoutin

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC5807383

4 rue du Docteur Jacquot-2 B rue de la Libération

2B r de la liberation
90400 Danjoutin

Lots d’habitation
4
Lots principaux
5
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Danjoutin

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Danjoutin

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Tout le département Territoire de Belfort →

Territoire de Belfort › 1 000 à 7 999 habitants › Danjoutin

Comprendre les données de Danjoutin

63 immatriculations RNIC rattachées à Danjoutin. Cet effectif ne correspond pas à un nombre de logements.

Le RNIC décrit des immatriculations et des informations déclarées. Il ne prouve ni la réalisation d’une étude technique ni l’état réel des parties communes. Les logements, les lots et les syndicats sont des unités différentes.

Copropriétés du département : Territoire de Belfort (90) →. Consultez la même période et le même périmètre avant toute comparaison.

Une fiche RNIC prouve-t-elle qu’un DPE collectif ou un PPT a été réalisé ?

Non. Il faut consulter les documents du syndicat et leurs dates. L’annuaire sert à identifier une copropriété et à situer les déclarations disponibles, pas à certifier ses obligations remplies.

Éditeur : RG CONSULT. Synthèses pédagogiques et traitement de données publiques ; aucune validation par les organismes sources n’est revendiquée. Sources et méthode · Informations sur l’éditeur.

Les dates de collecte, les millésimes statistiques et les dates de vérification des règles sont distincts. Une actualisation technique ne constitue pas une nouvelle validation juridique. Les limites et les sources propres au sujet figurent dans la page.

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