Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 90093 · RNIC

Lots et taille des copropriétés à Sermamagny

4 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées4Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés25Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche6,5Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200166,7 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
50,0 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
25,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
25,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10375,0 %
11–50125,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Comparer les catégories de lots

ChampCumul déclaréFiches renseignées
Lots totaux764
Habitation, bureaux et commerces264
Lots d’habitation254

Les cumuls peuvent comporter des recouvrements entre syndicats liés. Ils ne mesurent pas un nombre de logements physiques uniques.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Sermamagny.

Voir les 4 fiches →
RNIC · AD5517396

37 GRANDE RUE - SERMAMAGNY

37 grande rue
90300 Sermamagny

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AH1945229

SDC 38 Grande rue 90300 SERMAMAGNY

38 GRANDE RUE

Lots d’habitation
6
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AH9352881

7 GRANDE RUE SERMAMAGNY

7 grande rue
90300 Sermamagny

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AJ6231815

6 RUE D'ELOIE

6 Rue d'Eloie
90300 Sermamagny

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Sermamagny

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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