Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 95116 · RNIC

Copropriétés à Bruyères-sur-Oise

10 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées10Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés153Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche16,2Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200162,5 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
30,0 %
1949–1974
20,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
30,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
20,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10770,0 %
11–50220,0 %
51–200110,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Bruyères-sur-Oise, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Bruyères-sur-Oise.

Voir les 10 fiches →
RNIC · AD6408702

SDC 2 BIS GRANDE RUE

2B grande rue
95820 Bruyères-sur-Oise

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AD8107476

SDC 24 Rue de la Mairie BRUYERES

24 r de la mairie
95820 Bruyères-sur-Oise

Lots d’habitation
9
Lots principaux
9
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AE8786949

1 RUE DU PONT 95820 BRUYERES SUR OISE

1 r du pont
95820 Bruyères-sur-Oise

Lots d’habitation
17
Lots principaux
17
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF0994731

7 AVENUE DE PROVENCE 95820 BRUYERES SUR OISE

7 av de provence
95820 Bruyères-sur-Oise

Lots d’habitation
80
Lots principaux
80
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AF4184750

13 GRANDE RUE

13B grande rue
95820 Bruyères-sur-Oise

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF4585055

SBDC 2 GRANDE RUE

2 grande rue
95820 Bruyères-sur-Oise

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
2001–2012Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Bruyères-sur-Oise

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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