Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 01021 · RNIC

Types de syndics à Ars-sur-Formans

12 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées12Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés108Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche10,9Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200160,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
41,7 %
1949–1974
8,3 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
25,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
8,3 %
Non renseigné / non reconnu
16,7 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LES SYNDICS DÉCLARÉS

Types de représentants légaux.

Type de syndicImmatriculationsPart
Non renseigné866,7 %
professionnel433,3 %

« Non renseigné » ne signifie pas absence de syndic. Aucun mandat ni disponibilité ne sont garantis par le site.

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Ce que les données permettent de préparer

À Ars-sur-Formans, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Ars-sur-Formans.

Voir les 12 fiches →
RNIC · AA4422697

71 RUE DU CARMEL

71 r du carmel 1480 Ars-sur-Formans

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AB7361165

L'ARCHE DE NOE

11 Chemin du Tonneau 1480 Ars-sur-Formans

Lots d’habitation
17
Lots principaux
17
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD5040019

LES CLEMATITES

330 r jean marie vianney 1480 ARS SUR FORMANS

Lots d’habitation
14
Lots principaux
29
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AD5054614

L'ELITE

88 all du domaine des acacias 1480 ARS-SUR-FORMANS

Lots d’habitation
20
Lots principaux
20
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AF8118515

COPROPRIETE BÉROUD

817 rte departementale 904 1480 Ars-sur-Formans

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF9906223

645 ROUTE DEPARTEMENTAL 904

645 rte departementale 904 1480 Ars-sur-Formans

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Ars-sur-Formans

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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