COMMUNE 90094 · RNIC
Lots et taille des copropriétés à Sevenans
4 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 2 | 50,0 % |
| 11–50 | 2 | 50,0 % |
| 51–200 | 0 | 0,0 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Comparer les catégories de lots
| Champ | Cumul déclaré | Fiches renseignées |
|---|---|---|
| Lots totaux | 161 | 4 |
| Habitation, bureaux et commerces | 83 | 4 |
| Lots d’habitation | 83 | 4 |
Les cumuls peuvent comporter des recouvrements entre syndicats liés. Ils ne mesurent pas un nombre de logements physiques uniques.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Sevenans.
SDC La Riverotte
8B r de delle
90400 Sevenans
- Lots d’habitation
- 42
- Lots principaux
- 42
Syndic S. Jobs
3B r du beau clos
90400 Sevenans
- Lots d’habitation
- 30
- Lots principaux
- 30
Syndic N. Mandela
18 r de leupe
90400 Sevenans
- Lots d’habitation
- 9
- Lots principaux
- 9
1B RUE DE DELLE
1B r de delle
90400 Sevenans
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Sevenans
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
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