COMMUNE 90094 · RNIC
Types de syndics à Sevenans
4 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LES SYNDICS DÉCLARÉS
Types de représentants légaux.
| Type de syndic | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| professionnel | 1 | 25,0 % |
| Non renseigné | 1 | 25,0 % |
| bénévole | 2 | 50,0 % |
« Non renseigné » ne signifie pas absence de syndic. Aucun mandat ni disponibilité ne sont garantis par le site.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Sevenans, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Sevenans.
SDC La Riverotte
8B r de delle
90400 Sevenans
- Lots d’habitation
- 42
- Lots principaux
- 42
Syndic S. Jobs
3B r du beau clos
90400 Sevenans
- Lots d’habitation
- 30
- Lots principaux
- 30
Syndic N. Mandela
18 r de leupe
90400 Sevenans
- Lots d’habitation
- 9
- Lots principaux
- 9
1B RUE DE DELLE
1B r de delle
90400 Sevenans
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Sevenans
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
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Statistiques DPE à Sevenans
Étiquettes énergie, surfaces et consommations des logements diagnostiqués.