DÉPARTEMENT 90 · RNIC
Copropriétés dans le département Territoire de Belfort
1 898 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 1 401 | 73,8 % |
| 11–50 | 444 | 23,4 % |
| 51–200 | 52 | 2,7 % |
| Plus de 200 | 1 | 0,1 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Territoire de Belfort, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés dans le département Territoire de Belfort.
La Petite Fontaine
1 pl de la petite fontaine
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 7
- Lots principaux
- 8
8 rue des Ecoles
8 r de l'ecoles
90600 Grandvillars
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
9 rue Saint-Nicolas
9 r saint-nicolas
90100 Delle
- Lots d’habitation
- 1
- Lots principaux
- 7
5 RUE DES ORGUES
5 r des orgues
90150 Cunelières
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
LE BARTHOLDI - MS29117
13 Grand'Rue
90000 BELFORT
- Lots d’habitation
- 48
- Lots principaux
- 48
RESIDENCE A - MS28994
12 Boulevard Renaud de Bourgogne
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 30
- Lots principaux
- 30
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Territoire de Belfort
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
Les communes de Territoire de Belfort
Andelnans
90↗Angeot
90↗Anjoutey
90↗Argiésans
90↗Autrechêne
90↗Auxelles-Bas
90↗Auxelles-Haut
90↗Banvillars
90↗Bavilliers
90↗Beaucourt
90↗Belfort
90↗Bermont
90↗Bessoncourt
90↗Bethonvilliers
90↗Boron
90↗Botans
90↗Bourg-sous-Châtelet
90↗Bourogne
90↗Brebotte
90↗Bretagne
90↗Buc
90↗Charmois
90↗Chaux
90↗Chavanatte
90↗Chavannes-les-Grands
90↗Châtenois-les-Forges
90↗Chèvremont
90↗Courcelles
90↗Courtelevant
90↗Cravanche
90↗Croix
90↗Cunelières
90↗Danjoutin
90↗Delle
90↗Denney
90↗Dorans
90↗Eguenigue
90↗Essert
90↗Faverois
90↗Felon
90↗Florimont
90↗Fontaine
90↗Fontenelle
90↗Foussemagne
90↗Frais
90↗Froidefontaine
90↗Fêche-l'Église
90↗Giromagny
90↗Grandvillars
90↗Grosmagny
90↗Grosne
90↗Joncherey
90↗Lachapelle-sous-Chaux
90↗Lachapelle-sous-Rougemont
90↗Lacollonge
90↗Lagrange
90↗Lamadeleine-Val-des-Anges
90↗Larivière
90↗Lebetain
90↗Lepuix
90↗Lepuix-Neuf
90↗Leval
90↗Menoncourt
90↗Meroux-Moval
90↗Montbouton
90↗Montreux-Château
90↗Morvillars
90↗Méziré
90↗Novillard
90↗Offemont
90↗Petit-Croix
90↗Petitefontaine
90↗Petitmagny
90↗Phaffans
90↗Pérouse
90↗Recouvrance
90↗Reppe
90↗Riervescemont
90↗Romagny-sous-Rougemont
90↗Roppe
90↗
90↗Angeot
90↗Anjoutey
90↗Argiésans
90↗Autrechêne
90↗Auxelles-Bas
90↗Auxelles-Haut
90↗Banvillars
90↗Bavilliers
90↗Beaucourt
90↗Belfort
90↗Bermont
90↗Bessoncourt
90↗Bethonvilliers
90↗Boron
90↗Botans
90↗Bourg-sous-Châtelet
90↗Bourogne
90↗Brebotte
90↗Bretagne
90↗Buc
90↗Charmois
90↗Chaux
90↗Chavanatte
90↗Chavannes-les-Grands
90↗Châtenois-les-Forges
90↗Chèvremont
90↗Courcelles
90↗Courtelevant
90↗Cravanche
90↗Croix
90↗Cunelières
90↗Danjoutin
90↗Delle
90↗Denney
90↗Dorans
90↗Eguenigue
90↗Essert
90↗Faverois
90↗Felon
90↗Florimont
90↗Fontaine
90↗Fontenelle
90↗Foussemagne
90↗Frais
90↗Froidefontaine
90↗Fêche-l'Église
90↗Giromagny
90↗Grandvillars
90↗Grosmagny
90↗Grosne
90↗Joncherey
90↗Lachapelle-sous-Chaux
90↗Lachapelle-sous-Rougemont
90↗Lacollonge
90↗Lagrange
90↗Lamadeleine-Val-des-Anges
90↗Larivière
90↗Lebetain
90↗Lepuix
90↗Lepuix-Neuf
90↗Leval
90↗Menoncourt
90↗Meroux-Moval
90↗Montbouton
90↗Montreux-Château
90↗Morvillars
90↗Méziré
90↗Novillard
90↗Offemont
90↗Petit-Croix
90↗Petitefontaine
90↗Petitmagny
90↗Phaffans
90↗Pérouse
90↗Recouvrance
90↗Reppe
90↗Riervescemont
90↗Romagny-sous-Rougemont
90↗Roppe
90↗
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Retrouvez les données et les démarches complémentaires pour ce même territoire.
Statistiques DPE — département Territoire de Belfort (90)
Étiquettes énergie, surfaces et consommations des logements diagnostiqués.